DISCERNEMENT
Présentation de la marque DISCERNEMENT
Déposée le 4 décembre 1990 par BERTIN Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DISCERNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DISCERNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCERNEMENT est expirée depuis le 4 décembre 2000.
BERTIN Christophe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01